actes administratifs

Informations légales1. Présentation du site.En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du…

Les Décisions Fixation du tarif pour l’accueil des déchets au quai de transfert à La Celle Fixation tarifs Espaces-triS secteur Est Précédentes

Délibérations du Comité Syndical DELIB N04 03022020 – Création de poste DELIB N0307 03022020 – Avenant n°2 du marché 2017-04 lot 15 DELIB N0306 03022020 – Avenant n°2 du marché…

Procès Verbaux du Comité Syndical Procès verbal du comité syndical du 03 février 2020 Procès verbal sur comité syndical du 09 décembre 2019 Procès verbal du comité syndical du 04…

Convocations au Comité Syndical Convocation au comité syndical du 02 mars 2020 Convocation au comité syndical du 03 février 2019 Convocation du comité syndical du 09 décembre 2019 Convocation au…

Convocations au Comité Syndical + de Téléchargements Procès Verbaux au Comité Syndical + de Téléchargements Délibérations du Comité Syndical + de Téléchargements Décisions + de Téléchargements