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Webinaire AMORCE
Propreté et Police
Cette année, l’association AMORCE agrandit son champ d’expertise à la « propreté et la transition écologique » et vous propose de vous inscrire aux différents webinaires du cycle Propreté et Police.
Qu’est-ce que le cycle Propreté et Police ?
Le Cycle Propreté et Police se décompose en 5 webinaires d’une durée de 2 heures (vous pouvez choisir de vous inscrire à l’intégralité du cycle ou de vous inscrire qu’à un ou plusieurs webinaires). Voici les différentes dates :
Webinaire n°1 : jeudi 3 février de 10h00 à 12h00
Ce premier webinaire dédié à la lutte contre les dépôts sauvages et les dépôts contraires au règlement de collecte. Base du cycle, il permettra de faire le point sur les grandes notions et les compétences nécessaires en matière de police. Ce sera également l’occasion de revoir les règles de transfert de compétence (entre communes et groupements) et les conséquences de ces transferts pour la construction d’une brigade verte.
Webinaire n°2 : jeudi 7 avril de 10h00 à 12h00
Lors de cette deuxième session, la réflexion portera sur le choix de l’échelon territorial le plus pertinent pour construire une brigade verte (communal, intercommunal ou groupement) et sa composition. Cette session sera également éclairée d’un retour d’expérience.
Webinaire n°3 : jeudi 9 juin de 10h00 à 12h00
Ce 3ème webinaire sera centré sur les outils et les moyens dont disposent les brigades vertes ainsi que les sanctions qui peuvent être infligées. C’est à cette occasion que nous ferons le point sur la question de la fouille des poubelles, de la vidéoprotection ou encore des PV électroniques.
Webinaire n°4 : jeudi 15 septembre de 10h00 à 12h00
Le 4ème webinaire de ce cycle aura pour but de présenter le régime juridique et les enjeux pratiques de l’assermentation des agents et de faire un retour de l’enquête menée sur l’assermentation par les collectivités et leurs groupements (enquête prévue en juin).
Webinaire n°5 : jeudi 24 novembre de 10h00 à 12h00
Ce dernier webinaire portera sur la question du financement de ces brigades vertes et notamment de leurs éventuelles prises en charge via la REP, le budget général ou la fiscalité.